Prostitution: l’Etat veut faire payer le client

Ici les posts sur les trans en Franc eet dans d'autres pays SVP
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cilibez a écrit :
on nage en plein délire:
Citation:
Guy Geoffroy préfère parler de "responsabilisation" pour rappeler "que neuf personnes prostituées sur dix sont victimes de la traite des êtres humains".
Vous avez de quoi contredire cette théorie ou c'est juste délire de votre part ?

De plus je le dis et je le répète au risque déplaire à certains, la prostitution basé sur la traite d'être humain est tout à fait à proscrire... :x
C'est une bonne question et aussi une question de définition

Définition Francaise:
(inséré par Loi nº 2003-239 du 18 mars 2003 art. 32 Journal Officiel du 19 mars 2003, modifié par la loi du 23 octobre 2007 relative à la maitrise de l’immigration, à l’intégration et à l’asile )

La traite des êtres humains est le fait, en échange d'une rémunération ou de tout autre avantage ou d'une promesse de rémunération ou d'avantage, de recruter une personne, de la transporter, de la transférer, de l'héberger ou de l'accueillir, pour la mettre à sa ou à la disposition d'un tiers, même non identifié, afin soit de permettre la commission contre cette personne des infractions de proxénétisme, d'agression ou d'atteintes sexuelles, d'exploitation de la mendicité, de conditions de travail ou d'hébergement contraires à sa dignité, soit de contraindre cette personne à commettre tout crime ou délit.
Définition Suisse:
La traite des êtres humains désigne le commerce de personnes (recrutement, transport, transfert, hébergement, accueil) à des fins d'exploitation (ce qui implique les notions de profit et de contrôle de la victime) et utilisant des moyens déloyaux (tromperie, abus, violence physique ou psychique, menace ou autres formes de contrainte).
Il peut s'agir soit d'une exploitation sexuelle, de la force de travail ou en vue du prélèvement d'organes.
Définition Européenne dans la convention de Varsovie (extrait):
74. Selon la définition, la traite des êtres humains consiste en une combinaison de trois éléments de base, chacun d’entre eux devant être repris d’une liste énoncée dans la définition :

– Action : « le recrutement, le transport, le transfert, l’hébergement ou l’accueil de personnes »

– Au moyen de: « la menace de recours ou le recours à la force ou d’autres formes de contrainte, par enlèvement, fraude, tromperie, abus d’autorité ou d’une situation de vulnérabilité, ou par l’offre ou l’acceptation de paiements ou d’avantages pour obtenir le consentement d’une personne ayant autorité sur une autre »

– But : « aux fins d’exploitation. L’exploitation comprend, au minimum, l’exploitation de la prostitution d’autrui ou d’autres formes d’exploitation sexuelle, le travail ou les services forcés, l’esclavage ou les pratiques analogues à l’esclavage, la servitude ou le prélèvement d’organes »
Vous remarquez quelque chose? Alors que la définition dans le traité de Varsovie et la définition suisse sont très claires, la définition en droit Francais n'est pas seulement un peu floue, mais elle diverge fortement des autres définitions!

En bref, toute personne qui en connaisance de cause facilite l'hébergement ou le transport d'une personne venant en France en vue de se prostituer est coupable de traite, sans qu'il y ait besoin d'une contrainte ou d'une exploitation, et même si la personne qui se prostitue le fait pour son propre compte...

Je trouve ca abusif!

Le lien suivant est intéressant á cet égard:
http://emi-cfd.com/echanges-partenariat ... ?article69

un extrait:
En France : l’exploitation comme finalité de la traite

Au tournant du XXe siècle, la France s’engageait dans la lutte contre la traite des femmes françaises en vue de leur prostitution à l’étranger. Au vu de l’interdiction proclamée par elle et quelques autres Etats européens sur la scène internationale, elle incriminait la dite traite des Blanches au début des années 1900. Après quelques modifications apportées en réponse aux évolutions du droit international, cette infraction devait finalement demeurer jusqu’à nos jours dans le code pénal français au chapitre du proxénétisme. Selon l’article 225-5, 3 du code pénal français (CPf), cette forme de traite, comprise comme le fait d’embaucher, d’entraîner ou de détourner une personne en vue de la prostitution, est passible de 7 ans d’emprisonnement et 150 000 euros d’amende – peine élevée à 10 ans et 1 500 000 euros en cas de franchissement de frontière. Conformément à la Convention de 1949 pour la répression de la traite des êtres humains et de l’exploitation de la prostitution d’autrui, l’emploi de la contrainte [7] ou l’abus d’une situation de vulnérabilité [8] ne sont pas des éléments consititutifs de l’infraction mais uniquement des circonstances aggravant le quantum de la peine encourue.

Au lieu de partir de cette infraction et de la modifier au vu de la nouvelle définition de la traite consacrée par le Protocole de 2000, le législateur en a créé une toute autre au risque de se répéter [9]. Selon le nouvel article 225-4-1 CPf, doit être puni celui qui, en échange d’une contrepartie, recrute, transporte, transfère, héberge ou accueille une personne afin de soit permettre la commission à son encontre de l’une des infractions énumérées (proxénétisme, agression ou atteintes sexuelles, exploitation de la mendicité, ou conditions de travail ou d’hébergement contraires à sa dignité) soit de la contraindre à elle-même commettre un quelconque crime ou délit [10]. Ainsi, depuis 2003, la traite en vue de la prostitution n’est plus la seule forme de traite punissable. Notons que le recours à une forme de contrainte [11] ou l’abus d’une situation de vulnérabilité ne sont pas davantage exigés que sur le terrain de l’article 225-5, 3 CPf [12]. Toutefois, lorsque de tels moyens sont employés, les peines encourues (identiques à celles prévues à l’article 225-5, 3 CPf) sont élevées à 10 ans d’emprisonnement et 1 500 000 euros d’amende. Idem en cas de franchissement de frontière.

Au regard du nouvel article 225-4-1 CPf, le traitant est celui qui facilite l’exploitation d’une personne. Le principal intérêt de cette nouvelle infraction réside dans le fait de permettre aux autorités d’intervenir avant que l’exploitation n’ait commencé (on parle d’infraction-obstacle). Autrement dit, il est désormais possible d’agir dès la préparation de l’exploitation d’une personne (ou traite), voire même dès la résolution de participer à son exploitation (ou tentative de traite) [13].

Mais lorsque l’exploitation a effectivement lieu, la nouvelle infraction de traite devient inutile ; elle fait alors doublon avec d’autres dispositions, en particulier celles-là même qui sont supposées condamner les faits d’exploitation (et énumérées à l’article 225-4-1 CPf). Il en va généralement de même lorsque l’exploitation est seulement tentée, sauf dans les cas où la tentative n’est pas punissable [14]. Or, s’il est légitime de vouloir entraver au plus tôt l’exploitation, le projet d’exploiter une personne est en pratique rarement connu des autorités avant d’avoir commencé à se concrétiser. Dès lors que l’exploitation d’une personne a commencé, les infractions censées condamner celle-ci s’appliquent donc à toute personne impliquée ; le traitant est alors puni comme auteur (ayant au moins tenté d’exploiter une personne) ou complice d’exploitation. Ceci explique sans doute pourquoi aucune condamnation n’a, à notre connaissance, été jusqu’ici prononcé sur le fondement de l’article 225-4-1 CPf [15]. Parler de traite aujourd’hui en France revient donc à parler d’exploitation et, plus précisément, de proxénétisme, de viol, de conditions de travail indignes, etc.

Cette situation pousse d’autant plus à s’interroger sur la signification exacte de cette notion d’exploitation, employée dans les textes internationaux mais absente du droit français. Aucune réflexion de fond n’a en effet été engagée en France pour déterminer ce qu’il faut entendre par exploitation, en particulier concernant l’esclavage ou les pratiques analogues, le travail ou les services forcés ou encore la servitude [16]. Le code pénal français se contente à cet égard de renvoyer à des infractions qui n’avaient généralement pas pour objectif de punir de tels comportements. En résulte une répression inégale et peu cohérente des différentes formes d’exploitation visées par le Protocole de 2000.

Incohérente, elle l’est notamment en raison du caractère plus ou moins déterminant de l’emploi de la contrainte ou de l’abus d’une situation de vulnérabilité pour qualifier les infractions concernées. Incohérente, elle l’est également au regard de l’échelle des peines encourrues, celles-ci pouvant varier du tout au tout selon l’infraction retenue, alors même qu’un intérêt identique est censé être protégé, la dignité humaine : jusqu’à 7 ans d’emprisonnement en cas de proxénétisme (10 en cas de contrainte ou d’abus de vulnérabilité) ; 15 ans pour viol et 5 ans pour les autres agressions sexuelles (impliquant que le consentement a été forcé ou surpris) ; 3 ans pour exploitation de la mendicité (5 en cas de contrainte ou d’abus de vulnérabilité) ; 5 ans pour les conditions de travail ou d’hébergement indignes (impliquant l’abus d’une situation de vulnérabilité ou de dépendance) ; et de 2 mois jusqu’à la perpétuité pour avoir contraint à commettre un crime ou un délit [17].
En résumé, peut-être les déclarations de Guy Geoffroy sont-elles techniquement exactes prises dans le contexte du droit Francais, mais il faut bien être conscient du fait que la définition de la traite dans le droit Francais diffère considérablement de la définition donnée à la traite par la communauté internationale.

Je trouve que la législation Francaise va à l'encontre du "bon sens", une fois de plus (tout comme la définition du proxénétisme).
C'est des neuneus qui font ce genre de loi.
.
.
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Maintenant il n'y a plus qu'à attendre que le droit Francais pénalise les clients non seulement pour des faits survenus en France, mais aussi pour ceux commis à l'étranger!

Douane: Vous revenez de Thaïlande monsieur?
Pouvons nous regarder vos photos?
ohhhh la belle fille qui vous suce la bite!
Hop! au trou!

C'est pas beau la Liberté, Egalité, Fraternité?

On vit dans un monde de plus en plus fou...
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Message par admin »

cilibez a écrit :
on nage en plein délire:
Citation:
Guy Geoffroy préfère parler de "responsabilisation" pour rappeler "que neuf personnes prostituées sur dix sont victimes de la traite des êtres humains".
De plus je le dis et je le répète au risque déplaire à certains, la prostitution basé sur la traite d'être humain est tout à fait à proscrire... :x
Grâce à votre législateur, je ne suis pas de votre avis en ce qui concerne la France.

D'accord en revanche en ce qui concerne la traite des être humains telle que définie chez nous (en Suisse) ou par le traité de Varsovie.
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cilibez
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Message par cilibez »

Grâce à votre législateur, je ne suis pas de votre avis en ce qui concerne la France.

D'accord en revanche en ce qui concerne la traite des être humains telle que définie chez nous (en Suisse) ou par le traité de Varsovie.
Merci pour le lien, sujet intéressant et j'estime également que notre pays manque de discernement en la matière !!! :?

Guy Geoffroy préfère parler de "responsabilisation" pour rappeler "que neuf personnes prostituées sur dix sont victimes de la traite des êtres humains".
j'aurais préféré une étude contredisant les dires du rapporteur, ce chiffre me parait énorme voir apocalyptique et si cela s'avérait être exacte alors oui dégageons la prostitution et tant pis pour la dixième !!!

Maintenant il n'y a plus qu'à attendre que le droit Francais pénalise les clients non seulement pour des faits survenus en France, mais aussi pour ceux commis à l'étranger!
Déjà le cas en matière d'infraction majeure au droit commun, meurtre, pédophilie, trafic d'être humain, stupéfiants et autres, tout comme l'Allemagne qui est initiatrice en la matière cette disposition étant en vigueur depuis les années 80 si ma mémoire est bonne... :?
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Message par admin »

cilibez a écrit : j'aurais préféré une étude contredisant les dires du rapporteur, ce chiffre me parait énorme voir apocalyptique et si cela s'avérait être exacte alors oui dégageons la prostitution et tant pis pour la dixième !!!
Certes, mais quelle est la probilité de trouver une étude sur les prostituées victimes de TEH en France utilisant une autre définition que celle posée par le Droit Francais?

Le lobby anti-prostitution en France est malhonnête, il fausse le jeu et brouille les pistes pour gonfler artificiellement les chiffres des prétendues "victimes"

politiciens menteurs, rien de nouveau...
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Message par admin »

un autre lien:
http://bebopper76.wordpress.com/2011/07 ... ion-found/

l'absence de statistiques fiables et de preuves semble être un problème commun.

les chiffres avancés par les associations semblent être grandement exagérés.

mais évidemment, personne parmi les bien-pensants n'a d'intérêt à éclaircir la situation...
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DIABLOTEEN
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Message par DIABLOTEEN »

choxxxz a écrit :Aide au décryptage du post ci-dessus:
avoir un sens critique sur le choix des personnes que vous rencontrez = n'allez pas voir les étrangères.
L'attitude du consommateur est nuisible = ils s'unissent dans des forum, c'est mal
la baisse de tarifs [...] nous laisse exsangue = je généralisation à outrance
vous met en contact avec des risques sanitaires augmentés = ait peur client ! Ait peur ! (politique de qui on sait)
Il serait plus sain de = (non mais de quoi je me mêle ?!)
de mieux en prendre soin = file moi tes thunes.
Bonsoir Choxy, toujours aussi agreable à ce que je vois.
vous faites l" aide traducteur", vous pensez que les autres ne comprennent pas ? vous vous sentez indispensable ? :D cette réponse que j ai faite est oui en relation avec le fil que j ai cree mais il n y a que des choses en rapport avec le sujet pourtant.

l attitude du consommateur est nuisible quand il recherche constemment le prix le plus bas , pas le fait de discuter ici .

exsangue oui, j en ai bcp parlé, un an de disette, ca vous passe par dessus
le bonnet :smile:

"les risque sanitaires...." une lapalissade ...

"il serait plus sain de".... il y a trop de choix, vous faites du mal, j ai lu que il y a des tensions dans les fourrés. Et puis je me mele de ce que je veux, comme vous meme l avez fait avec moi, laaissez moi le plaisir de vous importuner à mon tour ...

"mieux en prendre soin" = donner à vos préferees plus que ce qu elles demandent par exemple, et laisser les autres rentrer au pays.
mon annonce:
http://www.trans-girls.com/ts_fr_public ... ry_id=2431&

nb: Je ne réponds pas aux demandes écrites de rdvs, mais uniquement par téléphone (voir annonce). Merci de votre compréhension.
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Message par DIABLOTEEN »

ah derniere choses ..."file moi tes tunes "? :) non choxy, non, je prefere attendre 30 ans qu on me les propose ! ;)
mon annonce:
http://www.trans-girls.com/ts_fr_public ... ry_id=2431&

nb: Je ne réponds pas aux demandes écrites de rdvs, mais uniquement par téléphone (voir annonce). Merci de votre compréhension.
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Message par cilibez »

Hot Vidéo contre le projet Bachelot...

http://www.hotvideo.fr/content/news/018 ... ns-la-rue/
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Message par al45 »

ça fait du bien de revenir au sujet, diabloteen et ses états d'âme n'avaient rien à faire ici, ce sujet est malheureusement trop sérieux pour qu' on en dévie
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cilibez
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Message par cilibez »

Oyez, oyez c'est la fête dans le nord, phenix retrouve Daniella et Dodo la saumure retrouve sa liberté... :)

http://www.leparisien.fr/faits-divers/e ... nfoBulles1
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cilibez
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Message par cilibez »

Moi je le trouve plutôt sympathique notre Dodo... 8)

http://www.liberation.fr/politiques/010 ... s-saumatre
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phenix
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Message par phenix »

cilibez a écrit :Oyez, oyez c'est la fête dans le nord, phenix retrouve Daniella et Dodo la saumure retrouve sa liberté... :)
Ouais ! Ouais ! je confirme Daniella , c'est un sacré coup :grin: pour preuvre , il y a un client de Marseille qui vient rien que pour elle sur Lille :lol:
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cilibez
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Message par cilibez »

Est ce une bonne nouvelle ? pas sûr faudrait déjà voir le projet de Hollande sur le sujet !!!

http://www.seronet.info/breve/sarkozy-c ... ents-47543
al45
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Message par al45 »

Pour racoler le plus large possible et parce qu'il est aux abois, Sarkozy dit tout et son contraire actuellement.
Qui pourrait encore croire ses promesses ?
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phenix
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Message par phenix »

cilibez a écrit :Oyez, oyez c'est la fête dans le nord, phenix retrouve Daniella et Dodo la saumure retrouve sa liberté... :)

http://www.leparisien.fr/faits-divers/e ... nfoBulles1
Du beau monde en ce moment sûr Lille lool l'effet DSK peut être où des copines à lui :grin:

http://niamodel3.com/site/trans.php?n=13161

Rana sur Lille , c'est rare !!!

http://niamodel3.com/site/trans.php?n=9379
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